Les salaires sont-ils proportionnels ?
Les salariés à temps partiel reçoivent une rémunération proportionnelle à celle du salarié à temps plein qui occupe un poste similaire avec les mêmes qualifications. Ils disposent des mêmes sources de rémunération s’ils répondent aux critères d’obtention.
Les variantes seront la durée du travail et l’ancienneté dans l’entreprise.
Les primes sont-elles proportionnelles ?
En ce qui concerne les primes, elles sont le plus souvent proportionnelles au temps de travail ou au salaire (principe de proportionnalité de la rémunération). Les conventions collectives prévoient parfois des modalités pour l’attribution des primes qui sont plus avantageuses pour les salariés à temps partiel, sous forme de forfaits équivalents pour tous les employés.
Comment calculer le salaire lorsqu’un salarié passe du temps plein au temps partiel ?
Un passage de temps plein à temps partiel implique une réduction de salaire. Le nouveau salaire se calcule ainsi :
(Salaire pour un temps plein/ nombre d’heures à temps plein) X nombre d’heures à temps partiel
Ce changement implique l’accord de l’employé.
La règle prévoit que les cotisations se calculent sur la base du salaire reçu.
Comment calculer les indemnités de licenciement lorsqu’un salarié passe du temps plein au temps partiel ?
Dans le cas d’un salarié alternant d’un temps plein à un temps partiel selon le niveau d’activité de l’entreprise, on peut calculer les indemnités de licenciement proportionnellement au temps de travail dans l’entreprise, en tenant compte de son ancienneté (calculée sur la base d’un temps plein). On différenciera dans le calcul les périodes à temps plein de celles à temps partiel.
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